Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINICOOL
NASSAU FRANCE

Numéro de dépôt :
95561549
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque MINICOOL

Déposée le 7 mars 1995 par la société NASSAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINICOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la société NASSAU FRANCE domicilié(e) 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 942 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude RAVON Avocat à la Cour - France.

La marque MINICOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINICOOL est expirée depuis le 7 mars 2005.

NASSAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOUSS'COOL , LA BALLE COOL , LA BALLE MINICOOL , LA BALLE MID , LA BALLE DOUCE , LA BALLE SOFT


NASSAU FRANCE - 66, rue Escudier, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 383942406


Claude RAVON Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Les cuirs et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes, les peaux d'animaux, les malles, valises et sacs de sport, les parapluies, parasols et cannes, fouets et scelleries Les vêtements, les chaussures, la chappellerie.Les jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes et particulièrement tous ballons et balles destinés aux jeux ou aux sports dont les balles de tennis; les raquettes, les décorations pour arbre de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].